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STATUT ACTIF AU DERNIER CONTRÔLE ADMINISTRATIF

SECTION BASKET

Activités de clubs de sports à ORVAULT · Code APE 93.12Z

✓ Vérifié le 22/08/2026Effectif non renseigné
Vérifier sur l’Annuaire des Entreprises (nouvel onglet)
IDENTITÉ DE L’ÉTABLISSEMENT

Informations publiques

Nom affiché
SECTION BASKET
Raison sociale
ASS SPORTING CLUB D'ORVAULT
SIRET
331 090 035 000 22
SIREN
331 090 035
État
Actif lors du contrôle
Activité principale (Insee)
Activités de clubs de sports Code APE 93.12Z
Lire le périmètre officiel de cette activité
NAF 2025 indicative
93.12Y Applicable à partir du 1er janvier 2027
Effectif
Effectif non renseigné
Siège
Non, autre établissement de la même unité légale
Création de l’établissement
01/01/2002
Dernière mise à jour de la source
22/08/2026
LIRE LES DONNÉES

Comprendre les identifiants de cet établissement

Le SIREN 331 090 035 identifie l’unité légale. Le SIRET 331 090 035 000 22 identifie cette implantation précise : une même entreprise peut avoir plusieurs SIRET. Le code APE 93.12Z décrit son activité principale enregistrée ; il ne détaille pas toutes les prestations proposées.

Utilisez la raison sociale, l’adresse et le SIRET pour retrouver la bonne structure dans la fiche publique officielle (nouvel onglet). La date du contrôle affichée ici peut être différente de la date de mise à jour de la source. Vérifiez les informations actuelles avant toute décision.

Définitions : répertoire Sirene de l’Insee (nouvel onglet) et activité principale exercée (nouvel onglet).

BIEN UTILISER CETTE FICHE

Ce qui est vérifié — et ce qui reste à confirmer

Réponse courte : le contrôle administratif confirme les données publiques à la date affichée ; il ne constitue ni une recommandation commerciale ni une certification de qualité. Consulter les sources et la méthode de sélection.

Cette fiche reprend uniquement des informations publiques concernant un établissement diffusible dans le répertoire Sirene : identité, statut actif, activité principale, adresse et repères géographiques. Aucun classement par avis, aucune note et aucun numéro de téléphone non fourni par la source officielle ne sont inventés.

1

Vérifier la prestation

Le code APE décrit une activité principale statistique. Confirmez que le service précis recherché est bien proposé.

2

Demander les garanties

Selon le métier, contrôlez les qualifications, assurances, autorisations et conditions d’intervention.

3

Obtenir un écrit

Pour une décision engageante, demandez un devis détaillé avec prix, délais et modalités de paiement.

Avant de contacter SECTION BASKET

Explorer l’activité APE 93.12Z : Activités de clubs de sports · Rechercher les autres implantations de cette unité légale

Préparez la prestation recherchée, le lieu d’intervention, les contraintes d’accès et le délai souhaité. L’adresse administrative peut correspondre à un siège ou à une domiciliation : elle ne garantit pas un accueil du public. Confirmez le lieu de rendez-vous avant de vous déplacer.

Les tarifs, le téléphone, les horaires, le site officiel, les photos et le logo de cet établissement ne sont pas fournis dans cette collection. Les initiales affichées sont un repère de lecture. Consultez la source administrative officielle et contrôlez l’identité de tout interlocuteur avant d’envoyer des documents ou un paiement.

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Comprendre les termes administratifs · Faire corriger une information à la bonne source

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Questions sur cet établissement

Cette fiche confirme-t-elle une disponibilité actuelle ?

Non. Le statut administratif a été contrôlé le 22/08/2026. Les horaires, la disponibilité, les coordonnées commerciales et les prestations doivent être confirmés auprès de l’établissement.

Comment retrouver le bon établissement de SECTION BASKET ?

Utilisez le SIRET 331 090 035 000 22 et comparez la raison sociale et l’adresse avec la source officielle. Le SIREN peut correspondre à plusieurs implantations de la même unité légale.

Le code APE prouve-t-il une qualification professionnelle ?

Non. Le code APE décrit une activité principale statistique. Selon votre besoin, vérifiez séparément les qualifications, l’inscription au registre professionnel et les assurances applicables.

QUESTIONS ADAPTÉES AU SECTEUR

Préparer un échange dans la rubrique Sport

Ces questions concernent la rubrique de navigation. Confirmez d’abord que SECTION BASKET propose la prestation recherchée : le code APE ne suffit pas à l’établir.

  • Qui encadre les séances et quelle taille de groupe est prévue ?
  • Quels services nécessitent une réservation ou un supplément ?
  • Quelles conditions régissent suspension, report et résiliation ?

Préparer une demande dans ce secteur

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