STATUT ACTIF AU DERNIER CONTRÔLE ADMINISTRATIF

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

Transports urbains et suburbains de voyageurs à NIORT · Code APE 49.31Z

✓ Vérifié le 26/08/2026Effectif non renseigné

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IDENTITÉ DE L’ÉTABLISSEMENT

Informations publiques

Nom affiché: ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
SIRET: 922 030 861 000 12
SIREN: 922 030 861
État: Actif lors du contrôle
Activité principale (Insee): Transports urbains et suburbains de voyageurs Code APE 49.31Z
Lire le périmètre officiel de cette activité
NAF 2025 indicative: 49.31G Applicable à partir du 1er janvier 2027
Effectif: Effectif non renseigné
Siège: Oui, cet établissement est déclaré comme siège
Création de l’établissement: 06/12/2022
Dernière mise à jour de la source: 25/08/2026

IMPLANTATION

NIORT

79000 NIORT

Pour préserver la vie privée, seuls la commune et le code postal sont affichés. L’adresse précise et les coordonnées géographiques ne sont pas publiées sur cette fiche.

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Deux-Sèvres (79)
Nouvelle-Aquitaine

Source : API Recherche d’entreprises et répertoire Sirene. Contrôle automatisé le 26/08/2026. Les coordonnées commerciales, horaires et disponibilités doivent être confirmés directement auprès de l’établissement.

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Votre contrôle de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

Comparez ces points avec le devis, la facture ou le message reçu. Les cases servent de pense-bête pendant votre visite ; elles ne sont pas enregistrées.

Le document concerne le SIRET 922 030 861 000 12, et pas seulement le SIREN 922 030 861.
La raison sociale ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES correspond à celle de mon interlocuteur.
J’ai consulté la source officielle après le contrôle du 26/08/2026 pour vérifier le statut actuel.
J’ai confirmé le lieu d’accueil ou la zone d’intervention : 79000 NIORT est un repère administratif.

Siège déclaré dans cette collection. Pour un document au nom d’une autre implantation, comparez son SIRET et son rattachement à la même unité légale.

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La collection contient 314 établissements d’activité 49.31Z, dont 4 dans le département Deux-Sèvres. Ce décompte concerne notre sélection, sans mesurer l’ensemble du marché ou les disponibilités.

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Le téléphone, les horaires, les tarifs et le site officiel ne sont pas fournis dans cette collection. Retrouvez un canal de contact confirmé indépendamment, puis précisez la prestation recherchée. Le code APE ne prouve pas qu’elle est proposée.

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QUESTIONS ADAPTÉES AU SECTEUR

Préparer un échange dans la rubrique Transport et logistique

Ces questions concernent la rubrique de navigation. Confirmez d’abord que ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES propose la prestation recherchée : le code APE ne suffit pas à l’établir.

Qui réalise chargement, arrimage, déchargement et installation ?
Quels frais s’appliquent en cas d’attente ou de livraison impossible ?
Comment sont documentés les incidents et la remise finale ?

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