D9
Services publicsDD 90 TERRITOIRE DE BELFORT
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 130 007 933 000 67✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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UD
Services publicsUNITE DEP TERRITOIRE DE BELFORT-NORD DOUBS
Administration publique (tutelle) des activités économiques · APE 84.13Z
90000 BELFORT
SIRET 130 009 012 000 84✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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DD
Services publicsDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES TERRITOIRE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 000 16✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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SI
Services publicsSERVICE IMPOTS ENTREPRISES TERRITOIRE DE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 000 24✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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SD
Services publicsSERV DEPT IMPOTS FONCIERS TERRITOIRE DE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 000 99✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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BB
Services publicsBDV BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 001 98✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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SB
Services publicsSPFE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 002 06✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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B
Services publicsBCR
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 002 14✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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SI
Services publicsSERVICE IMPOTS PARTICULIERS DU TERRITOIRE
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 002 30✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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PD
Services publicsPRS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 002 48✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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SD
Services publicsSCE DIRECTION CHARGE FDL-AGRI BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 002 63✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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SD
Services publicsSERVICE DE GESTION COMPTABLE DE BELFORT 2
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 002 71✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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SD
Services publicsSERVICE DE GESTION COMPTABLE DE BELFORT 1
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 010 267 003 13✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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DD
Services publicsDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES TERRITOIRE DE BELFORT (DDT)
Administration publique (tutelle) des activités économiques · APE 84.13Z
90000 BELFORT
SIRET 130 011 331 000 19✓ Actif au contrôle du 26/08/2026
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SD
Services à la personneSITE DU NORD FRANCHE-COMTE
Action sociale sans hébergement n.c.a. · APE 88.99B
90000 BELFORT
SIRET 130 024 433 002 81✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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SG
Services publicsSECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORT (SGCD)
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 130 027 667 000 18✓ Actif au contrôle du 26/08/2026
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DD
Services publicsDIR DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS TERRITOIRE DE BELFORT (DDETSPP)
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 130 028 673 000 15✓ Actif au contrôle du 26/08/2026
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DD
Services publicsDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DU TERRITOIRE-DE-BELFORT (DDPN)
Activités d'ordre public et de sécurité · APE 84.24Z
90000 BELFORT
SIRET 130 031 867 000 18✓ Actif au contrôle du 26/08/2026
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E2
Services publicsEG 26/7 BELFORT (GGM II/7 STRASBOURG)
Activités d'ordre public et de sécurité · APE 84.24Z
90000 BELFORT
SIRET 157 000 191 000 62✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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ED
Services publicsECHELON DE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 160 023 016 001 59✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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SD
Services publicsSERVICE DES LABORATOIRES
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 171 302 300 001 23✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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MB
Services publicsMA BELFORT
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 101 206 000 99✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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S7
Services publicsSPIP 70/90 BELFORT
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 101 206 004 20✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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SS
Services publicsSITE SECONDAIRE DE BELFORT
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 172 104 606 000 89✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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TJ
Services publicsTRIBUNAL JUDICIAIRE
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 001 46✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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TJ
Services publicsTRIBUNAL JUDICIAIRE ANNEXE
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 003 10✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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TD
Services publicsTRIBUNAL DE COMMERCE
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 004 84✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CD
Services publicsCONSEIL DE PRUD'HOMMES
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 004 92✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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TA
Services publicsTRIBUNAL AFFAIRES SECURITE SOCIALE
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 005 34✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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TP
Services publicsTRIBUNAL PARITAIRE BAUX RURAUX
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 007 32✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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TP
Services publicsTRIBUNAL POUR ENFANTS
Justice · APE 84.23Z
90000 BELFORT
SIRET 172 501 116 008 31✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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3B
Services publics30E BRIGADE REGIONALE VERIF. BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 176 915 031 005 93✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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SD
Services publicsSERVICE DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 000 15✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CI
Services publicsCENTRE INFORMATION ORIENTATION
Activités de soutien à l'enseignement · APE 85.60Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 000 56✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CD
Services publicsCOMM DEPART EDUCATION SPECIALE CDES
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 000 72✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CC
Services publicsCOMM CIRC PRESCOL ELEM
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 000 80✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CC
Services publicsCOMM CIRC ENSEIGN SECOND DEGRE
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 000 98✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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AI
Services publicsASH IEF70
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 001 06✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CB
Services publicsCIRCONSCRIPTION BELFORT VILLE
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 001 14✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CT
Services publicsCIRCONSCRIPTION TERRITOIRE DE BELFORT NORD
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 001 22✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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CT
Services publicsCIRCONSCRIPTION TERRITOIRE DE BELFORT SUD
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que · APE 84.12Z
90000 BELFORT
SIRET 179 004 312 001 30✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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GB
Services publicsGRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 200 069 052 000 13✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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M
Services publicsMAIRIE
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 000 19✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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UD
Services publicsUSINE D EPURATION DES EAUX
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 000 50✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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EM
Services publicsECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA MECHELLE
Enseignement pré-primaire · APE 85.10Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 000 76✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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EM
Services publicsECOLE MATERNELLE PUBLIQUE RAYMOND AUBERT
Enseignement pré-primaire · APE 85.10Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 000 84✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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EM
Services publicsECOLE MATERNELLE SIMONE VEIL
Enseignement pré-primaire · APE 85.10Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 001 00✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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EM
Services publicsECOLE MATERNELLE APPLICATION HUB METZER
Enseignement pré-primaire · APE 85.10Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 001 18✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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EE
Services publicsECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JULES HEIDET
Enseignement primaire · APE 85.20Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 001 26✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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EE
Services publicsECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE P.DREYFUS SCH
Enseignement primaire · APE 85.20Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 001 67✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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EE
Services publicsECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PERGAUD
Enseignement primaire · APE 85.20Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 002 74✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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EE
Services publicsECOLE ELEMENTAIRE RENE RUCKLIN
Enseignement primaire · APE 85.20Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 005 48✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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EP
Services publicsECOLE PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER
Enseignement primaire · APE 85.20Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 005 55✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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EE
Services publicsECOLE ELEMENTAIRE HUBERT METZGER
Enseignement primaire · APE 85.20Z
90000 BELFORT
SIRET 219 000 106 005 71✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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DD
Services publicsDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Administration publique générale · APE 84.11Z
90000 BELFORT
SIRET 229 000 013 000 40✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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DD
Services publicsDIRECTION DE LA SOLIDARITE
Action sociale sans hébergement n.c.a. · APE 88.99B
90000 BELFORT
SIRET 229 000 013 000 57✓ Actif au contrôle du 15/08/2026
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PA
Services publicsPOINT ACCUEIL SOLIDARITE JEAN JAURES
Action sociale sans hébergement n.c.a. · APE 88.99B
90000 BELFORT
SIRET 229 000 013 001 15✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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DA
Services publicsDISPENSAIRE ANTI VENERIEN
Autres activités des médecins spécialistes · APE 86.22C
90000 BELFORT
SIRET 229 000 013 001 49✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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PA
Services publicsPOINT ACCUEIL SOLIDARITE BELFORT OUEST
Action sociale sans hébergement n.c.a. · APE 88.99B
90000 BELFORT
SIRET 229 000 013 001 64✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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PA
Services publicsPOINT ACCUEIL SOLIDARITE BELFORT EST
Action sociale sans hébergement n.c.a. · APE 88.99B
90000 BELFORT
SIRET 229 000 013 001 80✓ Actif au contrôle du 22/08/2026
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